Marque expirée - Marque en non vigueur

BOUCHARA MAISON
BOUCHARA CENTRALE D'ACHAT, B.C.A. SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
97671283
Date de dépôt :
28/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2017

Présentation de la marque BOUCHARA MAISON

Déposée le 28 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUCHARA CENTRALE D'ACHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUCHARA MAISON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUCHARA CENTRALE D'ACHAT domicilié(e) 23, RUE DES DESSOUS DE BERGES,75013 PARIS (dossier no 2350358) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 393 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHARA CENTRALE D'ACHAT A L'ATTENTION DE PHILIPPE COUGARD domicilié(e) BP 197,29804 BREST CEDEX 09 (dossier no 2350358) - 29804 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUCHARA MAISON est expirée depuis le 28 mars 2017.

BOUCHARA CENTRALE D'ACHAT a également déposé les autres marques suivantes : LE PRET-A-PORTER DE LA MAISON J. BOUCHARA


BOUCHARA CENTRALE D'ACHAT, B.C.A. SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 23, RUE DES DESSOUS DE BERGES,75013 PARIS (dossier no 2350358) - 75013 - France - SIREN 432393056


BOUCHARA CENTRALE D'ACHAT A L'ATTENTION DE PHILIPPE COUGARD - BP 197,29804 BREST CEDEX 09 (dossier no 2350358) - 29804 - France


Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334243 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334242 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334244 - Publication au BOPI 2001-11-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2007 n°2350358 - Publication au BOPI 2007-09-11

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312854 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334241 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334237 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334240 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334238 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334236 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334239 - Publication au BOPI 2001-11-05

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Inscription le 17 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503545 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-17

Papier, carton, essuie-mains en papier, linge de table en papier, articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux). Tissus à usage textile et produits textiles à savoir: couverture de lit et de table; linge de maison; linge ouvré. Chemin de table; dessous de carafes (linge de table); linge de table (en matières textiles); nappes (non en papier); napperons individuels en matière textile; ronds de table (non en papier); serviettes de table (en matières textiles). Draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); taies d'oreillers. Essuie-mains en matières textiles; gants de toilette; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matière textiles); serviettes à démaquiller en matières textiles; serviettes de toilette (en matière textiles). Chiffons; essuie-verres. Embrasses en matières textiles; housses de protection pour meubles; portières (rideaux);rideaux en matières textiles; stores en matières textiles; tentures murales en matières textiles; vitrages (rideaux). Canevas pour la tapisserie ou la broderie; coiffes de chapeaux; couvertures de voyage; étiquettes en tissu; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; toiles gommées autres que pour la papeterie. Textiles non-tissés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tapis, paillassons, nattes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.